Détail d'une référence

Etude de portage juridique et financier du Musée des Transports urbains

Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine


Contexte et enjeux

Une association (AMTUIR) détient une importante collection de véhicules (tramways, bus, métros…) et accessoires liés aux transports urbains, qui n’est plus exposée depuis plusieurs années faute de lieu pour l’accueillir. La Ville de Chelles et la CA Marne et Chantereine ont été retenues pour accueillir la collection. Suite à l’élaboration du projet scientifique et culturel du projet, la Collectivité a souhaité disposer d’une étude juridique et financière visant à déterminer le montage le plus pertinent pour la réalisation du projet.

Prestations réaliséees et résultats

Espelia a réalisé une analyse des modes de réalisation et de gestion envisageables, ainsi que des structures de portage susceptibles d’être créées. Une analyse spécifique de la caractérisation des activités prévues au regard de l’assujettissement à la TVA a également été conduite.
Enfin une attention particulière a été portée à l’articulation du montage et de ses différentes intervenants avec l’association notamment pour ce qui concerne les modalités de mise à disposition de la collection.

Grâce à des simulations économiques et financières et à une approche multicritères a fourni à la Collectivité et à ses partenaires un véritable outil d’aide à la décision ainsi que des préconisations argumentées. L’étude a été réalisée de façon à pouvoir le cas échéant constituer une évaluation préalable telle qu’exigée par les textes pour recourir au contrat de partenariat public-privé.

Chiffres clefs

Montant de l’investissement initial : 45 M€ HT. La mission a permis d’évaluer le coût global du projet sur 20 ou 30 ans, intégrant les coûts d’investissement initial, de renouvellement et d’exploitation. >> Plus d'information sur cette référence
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