Enseignement primaire et secondaire

Gestion de l’enseignement primaire et secondaire

Au cours de ses missions pour l’enseignement primaire et secondaire, Espelia réalise généralement une optimisation de l’organisation des services, une évaluation des politiques publiques, un diagnostic spatial et fonctionnel, une optimisation de la gestion patrimoniale.

L’accueil périscolaire en mutation

L'accueil périscolaire est aujourd’hui divisé entre :

  • l'APPS (Accueil Pré et Post Scolaire) le matin avant et le soir après l'école,
  • le temps méridien autour du repas du midi,
  • les plages de temps libérées par la réforme des rythmes scolaires, dites Nouveaux Temps d'Activités Périscolaires (TAP ou NAP).

Depuis 2014, les temps d'accueil du mercredi, comme les autres jours "où il y a école dans la journée", sont considérés comme des temps périscolaires. Cette réforme peut notamment avoir un impact au niveau de l'équipe d'animation mise en place par la Personne Publique en termes de taux d'encadrement et de type de contrats temporaires.

L’accueil extra-scolaire

L'accueil extra-scolaire (petites et grandes vacances) est assuré via des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH, ex-CLSH) et des Centres de Loisirs avec hébergement, voire des achats de places en séjours délocalisés.

Certaines Personnes Publiques sont propriétaires de centres de loisirs en zone touristique, en dehors de leur territoire, et se posent la question du devenir de ces locaux au vu de la diminution globale du nombre de réservations de séjours de vacances.

La gestion de tous ces temps est le plus souvent partagée entre la Commune, l'intercommunalité, le Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI – souvent à cheval sur deux intercommunalités), l'Education Nationale et des associations intervenant ponctuellement.

L'organisation et le transfert d'une telle compétence exige souvent de réaliser un diagnostic préalable clair, dans la mesure où ce caractère composite fait intervenir plusieurs acteurs et modes de financement qui s'entrecroisent.

Etablissements d’enseignement primaire et secondaire : de forts enjeux patrimoniaux

Les écoles maternelles et élémentaires, les collèges et les lycées constituent en surface et en valeur les actifs immobiliers les plus importants des collectivités qui ont la responsabilité de leur construction, de leur entretien et de leur maintenance.

Ces biens patrimoniaux jouent donc un rôle déterminant dans la santé financière des collectivités, en plus bien évidemment de remplir des missions de service public essentielles.

Or, ces actifs sont soumis à de fortes mutations :

  • Réduction des dotations de l’Etat
  • Vieillissement chronique des installations
  • Mise aux normes réglementaires multiples, notamment en termes d’accessibilité et d’économie d’énergie
  • Révolution numérique induisant de nouveaux usages pour les enseignements
  • Transferts de compétences entre collectivités (les collèges bientôt gérés par les Régions)
  • Evolution des Temps d’Accueil Périscolaires liée à la réforme des rythmes scolaires.

Une stratégie de gestion du patrimoine

Aussi, afin de ne pas risquer de dégrader la qualité des équipements publics, une véritable stratégie de gestion patrimoniale s’impose. Elle passe notamment par :

  • L’élaboration de programmes pluriannuels de travaux, destinés à maintenir l’état des actifs
  • Le regroupement pédagogique des établissements, par exemple en école primaire (groupe scolaire), la mutualisation de fonctions communes entre établissements et équipements publics, comme la restauration scolaire, les équipements sportifs, etc.
  • La rationalisation des taux d’occupation des espaces, voire l’ouverture des établissements, utilisés entre 40% et 50% du temps à des usages extérieurs : pour les associations, les clubs, les seniors, etc.
  • La valorisation des biens existants, voire leur aliénation le cas échéant.

Et ceci, tout en réaffirmant le rôle structurant de ces établissements en termes de services de proximité, de cohésion sociale, et de maillage urbain.

Dans ce secteur, Espelia déploie toutes ses expertises fonctionnelles dans les démarches suivantes :

Enseignement primaire

Offre Espelia

  • Diagnostic du fonctionnement des services existants
  • Analyse des besoins et de l’adéquation de l’offre existante en termes notamment de quantité (nombre de places) et d’organisation (horaires, activités proposées…)
  • Analyse des modes d’organisation et de gouvernance de l’offre d’accueil
  • Amélioration de l’efficience des services : contractualisation de l’exploitation, création d’opérateur public ou d’économie mixte, suivi et optimisation de l’exploitation
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