Détail d'une référence

Analyse du guide bois construction des territoires du Massif Central

Cofor Auvergne-Rhône-Alpes


Contexte et enjeux

Espelia a accompagné l'association des Communes forestières Auvergne Rhône-Alpes dans le cadrage juridique de valorisation du Bois des Alpes dans ses marchés publics.
La COFOR souhaite insérer au sein de ses marchés publics de travaux la condition de fourniture de bois certifié Bois des Alpes. Afin de communiquer auprès des constructeurs sur cette démarche et sur son cadre juridique, Espelia a accompagné la rédaction d'un guide reprenant les enjeux et caractéristiques de la certification et les conditions d'utilisation de la certification dans les marchés publics.

Prestations réaliséees et résultats

Espelia a relu, complété, corrigé le guide rédigé au préalable par l'association. La mission a permis de finaliser le guide afin de s'assurer de sa cohérence juridique par rapport aux différents textes législatifs relatifs aux marchés publics.

Localisation : PUY DE DOME

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