Détail d'une référence

Accord Cadre d’études et d’assistance concernant le transfert de la compétence transport

Communauté de Communes de Saint Dizier Der et Blaise


Contexte et enjeux

La collectivité souhaite être assistée, au niveau stratégique et global, sur l’ensemble des problématiques relevant de la gestion de sa compétence transport.

Prestations réaliséees et résultats

Espelia, en groupement avec Erea Conseil, assiste la collectivité pour une mission de conseil stratégique sur le devenir des AO2 de son territoire, l’optimisation et la gestion des inscriptions scolaires, la rédaction du règlement des transports scolaires, les réponses aux questions relevant de la responsabilité juridique de l’agglomération en matière de transports, le renouvellement des marchés scolaires, la mise en place d’une régie de recettes, toutes les études relatives à la perception et au rendement du Versement Transport, toutes les études relatives à la fiscalité (TVA), un accompagnement dans les actions de communication ainsi qu’une étude organisationnelle RH sur le dimensionnement du service Transports.

Gestion efficiente de la compétence transport par l’agglomération.