Blog - Développement local

  • Publié le 20 février 2018

    Piscines et centres aquatiques, un modèle obsolète selon la Cour des comptes

    Dans son rapport annuel, la Cour des comptes présente les conclusions d’une étude menée en collaboration avec dix chambres régionales des comptes et portant sur la gestion des piscines et centres aquatiques à partir d’un échantillon d’environ 70 collectivités, une centaine d’équipements pour 14 millions d’entrées cumulées en 2015. par Marwen Belkaid, Consultant junior pôle Développement Local et Florian Rouzaud, Consultant pôle Développement Local
  • Publié le 05 octobre 2017

    L’organisation territoriale de la compétence scolaire : un enjeu de taille pour les communes rurales

    Pour une commune, la présence d’une école primaire sur son territoire constitue un facteur essentiel de dynamisme et d’attractivité pour les familles avec de jeunes enfants.
  • Publié le 10 février 2015

    Les casinos, des DSP singulières

    Si l’exploitation des casinos semble éloignée des représentations habituellement attachées au service public, la passation d’une véritable Délégation de Service Public (DSP) est pourtant obligatoire pour voir un casino prospérer sur le territoire d’une commune. Depuis un arrêt « Ville de Royan » datant de 1966, le Conseil d’Etat a en effet reconnu clairement que le contrat liant la municipalité au casinotier était qualifié de « concession de service public conclue dans l'intérêt de la station touristique et balnéaire ».

    par Romain Francoz et Eric Mourot, experts Casino
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