Détail d'une référence

Etude de faisabilité du transfert des compétences Petite Enfance, Enfance et Jeunesse

Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné


Contexte et enjeux

La Communauté de Communes Balcons du Dauphiné est née, au 1er janvier 2017, de la fusion entre trois EPCI. Elle a ainsi hérité des compétences exercées par les EPCI préexistants, dont les compétences Petite Enfance, Enfance et Jeunesse, qu’elle exerce désormais sur une partie de son territoire. Elle s’est donc interrogée sur l’opportunité d’exercer les compétences Petite Enfance, Enfance et Jeunesse sur la totalité de son territoire.

Prestations réaliséees et résultats

Espelia a réalisé, dans un premier temps, un diagnostic multisectoriel des structures Petite Enfance, Enfance et Jeunesse sur le territoire. La seconde phase de la mission a ensuite consisté à étudier 4 scénarii différents d’organisation des compétences Enfance-Jeunesse sur le territoire. La CC des Balcons du Dauphiné a ensuite fait le choix de transférer les compétences Petite Enfance et Enfance.