Etude de programmation du pôle de l’économie solidaire et circulaire à Niort - Banque des Territoires

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Contexte de la mission

L’association AIVE porte un projet de pôle de l’économie solidaire et circulaire, au sein d’une friche industrielle. A travers ce projet, AIVE souhaite offrir un site adapté à certaines de ses activités (service à la personne, garage solidaire, économie circulaire, …), et créer un lieu de rassemblement et d’animation des acteurs de l’Economie sociale et solidaire.

Le Pôle associe des acteurs de l’économie solidaire et circulaire mais également avec d’autres partenaires (de l’économie solidaire et circulaire, du quarter Politique de la Ville du Clou-Bouchet, des entreprises, des financeurs, …).

L’association a engagé une démarche de structuration de son projet grâce à une cheffe de projet dédiée. Elle mène une phase de diagnostic axée sur des entretiens qui permettent d’introduire le projet auprès des partenaires locaux (notamment du quartier prioritaire) et structures de l’ESS mais également de relever leurs besoins. Cette phase de compréhension du contexte local doit se poursuivre par :

  • une phase de traduction opérationnelle des besoins en programmation dans une démarche collaborative avec les structures partenaires 
  • une phase de définition de la faisabilité financière et juridique du projet

C’est sur ces deux phases à venir que le cabinet Espelia apportera son appui et son expertise à la cheffe de projet.

Objectif

La Collectivité a fait appel à Espelia pour l’accompagner notamment sur les aspects financiers et juridiques de la stratégie d’opérateur à mettre en œuvre pour porter le pôle de l’économie solidaire et circulaire.   

Notre contribution

Ensemble nous avons mené notamment :  

  • Etudes des points d’attention relatifs aux parties prenantes susceptibles d’occuper le tiers-lieu (temporairement ou non), ainsi que des activités qui y prendraient place
  • Accompagnement de l’association dans son approche des financeurs potentiels et le discours à tenir
  • Consolidation du modèle économique du tiers-lieu et évaluation des recettes, aides financières et autres financements qui seraient accessibles
  • Etude détaillée du montage juridique à mettre en œuvre pour porter le projet : tant s’agissant de l’entité juridique gérant le site (séparation des entités juridiques portant les activités immobilières(1) et les activités solidaires et de gestion du site (2)), que s’agissant des contrats à mettre en œuvre par lesdites entités (contrat de promotion immobilière, vente en l’état futur d’achèvement, contrat d’exploitation, …)

A l’issue de la prestation d’Espelia, l’association a  disposé d’une étude juridique et financière complète lui permettant de cadrer l’ensemble des caractéristiques du projet et de créer les sociétés portant le projet.   

Espelia accompagne les collectivités, les acteurs publics et leurs partenaires dans la conception, la gestion et la transformation des politiques publiques locales. Cabinet de conseil engagé au service de l'intérêt général, Espelia mobilise des expertises stratégiques, juridiques, financières et opérationnelles pour aider les territoires à construire des solutions durables et résilientes.

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