Alerte environnement : un million de tonnes de déchets des français circulent dans la nature | Episode 2

Rédigé par Salomé NOCQS, consultante du pôle Déchets, Economie Circulaire et Agriculture

Article publié le : 13 mai 2024

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Séverine CHARRIERE

Directrice de pôle


Les brigades environnementales, une solution pour limiter les délits ? 

Les brigades environnementales, aussi dites brigades vertes sont de nouvelles unités créées au sein des collectivités afin de lutter contre toute forme d’atteintes environnementales. Leur champ d’action ne se limite donc pas nécessairement aux déchets. Quel que soit leur périmètre, la pluralité des actions est de mise. En effet :

  • Concernant la sensibilisation, elles agissent en rappelant les bonnes pratiques de gestion des déchets, effectuer des campagnes de sensibilisation dans les écoles. A Metz par exemple, un jeu de l’oie du tri des déchets a été élaboré pour aller à la rencontre des élèves.
  • La médiation permet à la fois d’aller à la rencontre des usagers, de les rappeler à l’ordre aussi en cas de première infraction.
  • La verbalisation, si elle n’est pas l’objectif premier de la brigade, peut être mise en place également. Elle constitue à la fois un moyen de dissuasion et une action coercitive permettant de limiter les récidives.
  • Enfin, une fois les dépôts repérés, le rôle de la brigade sera de limiter les sur-dépôts en posant des rubalises « dépôt sauvage – enquête en cours » comme dans la ville de Reims. (L’Union, 2021)

 

Concrètement, elles organisent quotidiennement des tournées au sein de la collectivité afin d’optimiser leur réactivité.

Fonctionnement de la brigade environnementaleLes brigades environnementales constituent finalement un acteur majeur du territoire, elles permettent de recréer du lien avec les habitants, de représenter les pouvoirs publics sur le terrain et représentent un vecteur de dialogue et de dynamisme au cœur des collectivités.

Une brigade environnementale efficace, c'est un acteur du territoire au coeur des échanges !

 

Et comment on fait alors pour avoir sa propre brigade ?

La création d’une brigade environnementale est à penser sous plusieurs angles afin d’assurer sa pérennité.

  • En premier lieu, il s’agit de définir à quel service cette entité sera rattachée, et plus globalement, il faudra veiller à en faire un véritable acteur de coordination. Il est primordial dès son lancement de l’inscrire comme chef d’orchestre d’un écosystème global sur la question des dépôts sauvages : tribunaux, population, mairies, service Collecte et Propreté, entreprises locales etc. ;
  • Pour en faire un acteur de références, le rôle de la brigade environnementale doit être clairement défini : de la gestion des dépôts sauvages à la préservation des ressources environnementales en passant par la surveillance de la chasse, la pêche, les rôles varient d’une collectivité à l’autre. C’est à ce moment-là qu’on définit également le type d’actions qui sera privilégié : sensibilisation, médiation, verbalisation. La matérialisation via une feuille de route globale sur chacun de ces pans est vivement recommandée.
  • Puis, en fonction des missions qui lui sont confiées, un dimensionnement en conséquence devra être prévu tant d’un point de vue des moyens humains que matériels.
    • L’Association des Villes pour la Propreté Urbaine recensait une moyenne d’un ETP pour 8 470 habitants. Pour permettre la verbalisation, les agents doivent être assermentés pouvoir de police. Les collectivités s’orientent souvent vers des garde-champêtres de ce fait.
    • Quant aux moyens matériels, des locaux, véhicules de fonction, rubalise, procès-verbaux devront être mis à disposition.
  • Enfin, afin d’en assurer le suivi, les agents devront également prêter attention à recenser le nombre de dépôts collectés, les opérations de sensibilisation, formation etc. et effectuer un rapport quotidien des tournées, ainsi que des rapports mensuels et annuels.

Du point de vue du coût de la brigade environnementale, d’après une étude réalisée en interne, son coût moyen est évalué à 3,27€/hab, soit moins que le coût de traitement des dépôts… Mieux vaut-il peut-être prévenir que guérir.

 

Conclusion

Le dépôt appelant le sur-dépôt, il nous apparaît de premier ordre d’agir dès à présent sur ces incivilités tant d’un point de vue économique, social qu’environnemental. Il s’agit là d’un véritable enjeu de développement durable !

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Les références Espelia 

CASUD (974) Réalisation et accompagnement dans la mise en place d'un programme d'éco-exemplarité concernant la prévention et la valorisation des déchets.
SMICVAL (33) Évaluation du transfert des prestations portant sur la gestion de la délinquance environnementale.
CA Hénin-Carvin (62) Accompagnement dans la lutte contre les dépôts sauvages.
Saint-Amand les Eaux (59) Renouvellement des marchés de propreté urbaine, de nettoyage des bâtiments et gestion des espaces verts.
SIDEVAM (976) Audit organisationnel et financier auprès du SIDEVAM 976 pour l'actualisation de ses prospectives fonctionnelles et financières et l'élaboration d'un programme de renforcement de compétences.
CC Marie-Galante (974) Définition d'un programme global de prévention des déchets (intégrant tout un volet sur la propreté urbaine et la prévention / gestion des dépôts sauvages).
Territoire Côte Ouest (30) Élaboration de la stratégie déchets du TCO à l'horizon 2020-2030.
CA Saint Germain Boucle de Seine (78) AMO pour l'optimisation de la pré-collecte / collecte des DMA et convergence des marchés.

 

Ressources bibliographiques 

ADEME, 2019, Caractérisation de la problématique des déchets sauvages

Brest Métropole, 2019, Guide Serial Cleaners

France 3 Régions, 2021, Dépôts sauvages à Nice : des caméras dotées d’intelligence artificielle pour dresser des contraventions

France 3 Régions, 2023, « Retour à l’envoyeur », après un dépôt sauvage, un maire renvoie au pollueur ses détritus

France Bleu, 2023, « Cinquante communes de l’Hérault s’engagent pour des routes plus propres »

Gestes Propres, 2021, Dossier de Presse

Le Parisien, 2018, A Lille les marelles mènent aux poubelles

L’Union, 2021, Un ruban « Scène de crime » pour lutter contre les dépôts sauvages à Reims

Ministère de la Transition Ecologique, Décembre 2020, Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets

Zero Waste France, 2018, Comprendre et lutter contre les dépôts sauvages


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