Transferts et mutualisations de compétences et de moyens
Espelia apporte aux intercommunalités et à leurs communes membres l’expertise financière, organisationnelle, juridique et opérationnelle indispensable aux transferts de compétences et mutualisation de moyens, et accompagne leurs agents dans le changement.
Vos enjeux
Les transferts de compétences, les mutualisations, voire la mise en commun de moyens offrent des opportunités de mieux faire ensemble, mais qui supposent, pour être fructueuses, des objectifs partagés, un cadre clair défini en commun et une exécution transparente.
Les principaux avantages qui peuvent en être attendus :
-
Renforcer la cohérence des interventions du bloc local au service du territoire,
-
Donner des perspectives au personnel : montée en compétence, conditions de travail, avantages...,
-
Levier de maîtrise des dépenses et d'amélioration du service rendu, donc d'efficience.
Si ces démarches sont parfois menées par nécessité, voire par obligation (comme les schémas de mutualisation), la clé de leur réussite est d’en tirer des retombées positives, capables d’inspirer les parties prenantes et de contribuer ainsi, au projet des élus pour le territoire.
Quoi qu’il en soit, la mise en œuvre d’un transfert nécessite de régler de nombreux aspects techniques, juridiques, financiers et organisationnels, en parallèle du travail de conviction des acteurs.
Une multitude d'impacts
Une multitude d’impacts, à identifier et quantifier avec leurs possibles implications en cascade, pour une prise de décision en connaissance de cause, en toute objectivité et afin d’en atténuer les effets.
De nombreuses parties prenantes concernées
Les transferts de compétences, mutualisations voire mises en commun de moyens, concernent les services d’un nombre parfois important de communes, donc également de nombreux élus, dont le niveau de connaissance de l’intercommunalité est souvent hétérogène.
Une forte attente de pédagogie
Elle est essentielle pour éclairer les élus, les sujets devenant rapidement très techniques et propices aux fausses évidences. Nos consultants ont su développer cette fibre, fort appréciée en réunion !
Nos solutions
Les consultants d’Espelia réalisent, en amont, des études de faisabilité/opportunité et, une fois la décision prise, assistent l’entité concernée dans le processus de formalisation avec les instances, puis la mise en œuvre opérationnelle de la solution retenue.
Les étapes-clés d’un bon accompagnement sont généralement les suivantes :
- État des lieux
État des lieux complet des entités concernées, pour le sujet abordé
Entretiens avec les services pour comprendre l’organisation actuelle
Le cas échéant, scénarisation des limites de périmètre à transférer/mutualiser
- Analyse des conséquences
Projet de service et évaluation des impacts organisationnels, juridiques, contractuels
Évaluation des recettes et charges à transférer/mutualiser
Et au-delà ? Projection budgétaire et conditions d’équilibre
- Choix et formalisation
Aide à décision, choix des modalités
Rapport aux instances (CLECT, CT, Commission de mutualisation…), formalisation
Élaboration d’un plan d’actions pour la mise en œuvre
- Mise en œuvre
Gestion de projet et de calendrier, interface avec les services
Accompagnement des agents et des managers à la transition
Ce qui nous démarque
Nous vous accompagnons avec neutralité, tous nos livrables sont produits avec objectivité et expliqués.
Nous vous faisons également bénéficier de nos multiples retours d’expérience.
Cas client
30 ans d'expérience au service de l'intérêt général
Elaboration d'un schéma de mutualisation des services à l'échelle du territoire communautaire - Cap Excellence
8 déc. 2021
Découvrir l'étude >Accompagnement à l'étude de faisabilité de l'implantation d'un tiers-lieu sur un îlot urbain dégradé dans le centre-ville d'Elbeuf – Commune d’Elbeuf
1 déc. 2020
Découvrir l'étude >
Restez informé de l'actualité
Espelia accompagne les collectivités, les acteurs publics et leurs partenaires dans la conception, la gestion et la transformation des politiques publiques locales. Cabinet de conseil engagé au service de l'intérêt général, Espelia mobilise des expertises stratégiques, juridiques, financières et opérationnelles pour aider les territoires à construire des solutions durables et résilientes.
