Faire du schéma directeur EnR un projet de territoire | Episode 4 - Mener à bien son premier projet EnR

Le premier projet EnR d’une Collectivité n’est pas un projet comme les autres. D’une part, parce que la Collectivité n’a pas d’expérience de ce sujet dont le déroulement risque d’être plus lent et complexe que les suivants. D’autre part, parce que la réussite (ou non) de ce projet est souvent déterminante pour l’essaimage qui va pouvoir (ou pas) se faire ensuite. Il est important que les élus en premier lieu, mais également les acteurs du territoire, aient une vision positive de ce projet. Une fois la confiance acquise, elle sera plus facile à conquérir pour les projets suivants. 

Un premier projet avant de lancer des grands programmes 

La réussite du premier projet est déterminante pour la suite de la transition énergétique sur le territoire, il convient de bien choisir son objet, de correctement dimensionner le niveau d’implication et les moyens nécessaires (et qui seront forcément plus importants que pour les projets suivants) et de sélectionner avec discernement et modestie le montage juridique et financier. Pour ces projets, les deux principaux écueils que l’on peut constater seraient, soit de « viser trop haut » au travers d’un projet très ambitieux qui cumulera trop rapidement les complexités, soit de confier totalement le projet à un opérateur privé dans lequel la collectivité participera peu ou pas et qui risquera d’être peu accepté localement, ou peu adapté au territoire. 

Choisir le premier projet 

Idéalement, le premier projet EnR devrait impliquer un nombre limité d’acteurs (cf. billet de blog 2). En effet, bien que les fiches (en particulier le billet de blog 3a) promeuvent la mobilisation de citoyens et d’entreprises, il est nécessaire d’être soi-même au clair sur le déroulé d’un projet avant de convaincre et mobiliser d’autres acteurs. Pour inspirer confiance, la Collectivité doit être en confiance, c’est-à-dire connaître son projet, savoir anticiper les étapes et les risques. 

Les Collectivités choisissent généralement et naturellement de commencer par des projets solaires. En effet, elles ont l’impression que ces projets sont techniquement et socialement plus simples que d’autres EnR. Ce n’est pas forcément faux, mais ce qui semble simple à un maître d’ouvrage expérimenté l’est rarement pour les Collectivités qui se lancent dans l’aventure. A l’inverse, les Collectivités qui ont choisi des sujets qu’elles savaient complexes (méthanisation, réseau de chaleur) s’en sortent parfois mieux. 

Enfin, certaines Collectivités se privent de certains projets qui présentent pourtant les caractéristiques idéales de peur d’affaiblir le potentiel des projets suivants :  c’est une erreur. Si le premier projet est réussi, de nouveaux projets émergeront spontanément. 

Se doter des bonnes compétences… et compétences 

Les experts climat ont une bonne connaissance théorique du sujet de la transition énergétique, mais peuvent être démunis lorsqu’il s’agit de passer à l’acte et de conduire une opération de maîtrise d’ouvrage publique. 

Il convient donc a minima de rechercher en interne les compétences suivantes : 

• Compétences en maîtrise d’ouvrage voire maîtrise d’œuvre : études de faisabilité, études de structure, procédures auprès des services d’urbanisme, suivi de chantier, réception des ouvrages 

• Compétences contractuelles : publicité, cahier des charges, analyse des offres, négociations et contractualisation 

Cependant, même lorsque ces compétences sont présentes en interne, les spécificités du secteur de l’énergie requièrent de faire appel à des prestataires extérieurs pour les volets techniques, juridiques et financiers, au moins pour le premier projet. Ces compétences peuvent être fournies par un organisme public (ex. Syndicat d’énergie) ou privé (association, bureau d’études…). 

Choisir le montage juridique et financier 

Créer une société est une aventure passionnante et souvent mise en avant dans les projets EnR, car cela permet de faire un véritable « projet de territoire », multi-acteurs, ce pourquoi plusieurs des fiches sont consacrées à ce sujet. 

Toutefois, mieux vaut se tester sur un projet intégrant un nombre limité d’acteurs et un montage juridique et financier simple. Simple ne signifie pas l’absence d’implication de la Collectivité. S’impliquer permet d’éviter les mauvaises surprises et contre-référence, mais surtout d’apprendre et de pouvoir réitérer l’expérience plus facilement. Les choix préconisés dans cette fiche sont des choix génériques qui ne se substituent pas à une étude juridique et financière contextualisée au projet choisi. 

Connaître les étapes du projet 

Même lorsque le montage choisi est simple, le nombre d’étapes pour mener à bien un projet EnR est important. Souvent, certaines étapes peuvent être oubliées, telles que l’étape de la mise en concurrence (obligatoire dès lors qu’une partie du foncier est publique), l’étape de demande des autorisations d’urbanisme (oubli qui conduit à rallonger de manière importante les délais) ou l’étape d’étude de structure (pour s’assurer que le bâti peut bien supporter le projet). 

Il est fortement conseillé de faire un point en interne et avec les partenaires ou prestataires sur les étapes des projets et procédures à respecter. L’enchainement des étapes est doublement important :  

• Certaines d’entre elles peuvent aboutir sur l’abandon du projet ou des modifications lourdes et devront être réalisées en amont d’autres étapes trop engageantes ou couteuses ; 
• Certaines procédures (urbanisme, raccordement) nécessitent un certain nombre d’informations issus d’étapes préalables, et peuvent avoir des délais de réponse longs qui imposent un lancement tôt dans les projets et une organisation fine pour ne pas impacter lourdement les plannings. Billet de blog 4 – Série : Faire du schéma directeur EnR un projet de territoire.