Faire du schéma directeur EnR un projet de territoire | Episode 1 - Le Schéma Directeur des Energies, de quoi parle-t-on ?

L’énergie au cœur de l’action publique

Dans un contexte climatique et économique incertain, la transition énergétique est devenue l’un des enjeux majeurs de l’action publique. Longtemps laissée de côté, ses contributions à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et à l’optimisation des deniers publics (économies et vente d’énergie) l’ont récemment placée sur le devant de la scène publique. L’énergie devient un des enjeux montants de la conception et de l’organisation des villes et territoires, et donc des politiques publiques qui les régissent. Pour répondre à l’urgence climatique et économique, les nouveaux modes d’actions, aussi innovants que complexes, offrent des possibilités larges aux collectivités, qui impacteront aussi les autres domaines de l’action publique (services publics, bouclier tarifaire…). La construction et la mise en œuvre de politiques publiques efficaces en matière de transition énergétique doit passer par un travail méthodique et collégial à l’échelle des territoires et tout particulièrement des intercommunalités, compétentes en la matière (cf. billet de blog 2 « Investir le rôle de coordinateur de la transition énergétique »). La diversité et la complexité des sujets énergétiques, leur résonnance dans l’actualité et la mésinformation dont ils font l’objet imposent un accompagnement des élus et de leurs administrés (cf. billet de blog 3 « Mobiliser les élus, citoyens et acteurs du territoire ») pour rationaliser et éclairer la prise de décision et s’assurer de la bonne acceptabilité du territoire.

Le Schéma Directeur des Energies, de quoi parle-t-on ?

Le Schéma Directeur des Energies Renouvelables (ou Schéma Directeur des Energies, SDE) est l’outil dédié aux politiques publiques de transition énergétique des territoires. Il est l’équivalent du projet de territoire sur le volet énergies. Il s’insère dans le prolongement du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et vise son opérationnalisation :

• Mise en œuvre de projets spécifiques : centrale solaire, méthaniseur, réseau de chaleur… (cf. billet de blog 4 « Mener à bien son projet EnR ») ;
• Programmes d’ensemble : solarisation du patrimoine public, développement des réseaux de chaleur dans les centres bourgs ;
• Création d’outils : cadastre solaire, dispositifs d’accompagnement, instances de suivi et coopération, subventions.

Déroulé et intérêt d’un Schéma Directeur des Energies

Le Schéma Directeur Energies s’appuie sur un programme en 3 temps :

• Une première phase de diagnostic pour identifier les spécificités du territoire en matière d’énergie : les besoins en énergie à l’échelle du territoire sur des temps longs ; les potentiels de production d’énergie ; les acteurs de la transition énergétique à l’échelle du territoire, leurs actions actuelles, à venir, leurs relations à la collectivité ; les points bloquants ou facilitants au développement des EnR.
• Dans la 2^e phase du SDE, plusieurs scénarios pourront être étudiés et présentés aux services et élus. Cette étape sera aussi l’occasion de faire du lien avec les autres politiques publiques portées par la collectivité, ses orientations et objectifs ;
• La 3^e phase du SDE portera sur sa traduction opérationnelle: c’est la création du plan d’action, décomposé en un ensemble de fiches actions.

A chaque territoire son schéma directeur

Les éléments présentés ci-dessus et détaillés dans le billet de blog 5 « Lancer concrètement son schéma directeur » sont le cœur du schéma directeur des Energies. Chaque collectivité l’adaptera ou le complètera en fonction de ses besoins spécifiques, qu’ils relèvent de contraintes techniques du territoire, de mutualisation avec d’autres études, d’accompagnement plus poussés sur certains volets, de focus sur des sujets spécifiques.

La mise en œuvre du SDE dépendra des territoires. Pour les territoires plus petits, qui auront une densité d’acteurs plus faibles, il aura une visée plus opérationnelle et son plan d’action sera davantage à l’échelle de chaque projet. Les territoires plus grands et avec des potentiels de projets plus élevés raisonneront davantage sur des programmes d’ensembles, de dispositifs d’accompagnement des acteurs publics et privés sur tout le territoire, ou de gouvernance. Dans les deux cas, la Collectivité développe, facilite ou encadre des projets de production d’EnR ; la différence étant principalement liée au nombre de projets.

Enfin, et compte-tenu du caractère très médiatique de la transition énergétique, les Collectivités sont confrontées à un problème de taille pour lequel elles sont peu armées : nombre de projets sont en situation de blocage pour des raisons tantôt économique, mais très souvent politiques ou liés à une opposition locale forte. Savoir déjouer et surmonter ces blocages est l’une des clés de la transition réussie (cf. billet de blog 6 « Eviter ou surmonter les blocages »).